Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté approuvant l'accord entre la République et Canton de Neuchâtel et l'Hôpital de l'Ile à Berne
Arrêté approuvant l'accord entre la République et Canton de Neuchâtel et l'Hôpit... (821.128.100)
Arrêté approuvant l'accord entre santésuisse et la FNTPA concernant l'application du TARMED (2007-2009)
Arrêté approuvant l'accord entre santésuisse et la FNTPA concernant l'applicatio... (821.123.005)
Arrêté approuvant l'accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études
Arrêté approuvant l'accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d... (415.174)
Arrêté approuvant l'accord provisoire 1998 passé entre la Fédération suisse des physiothérapeutes, section de Neuchâtel et la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie
Arrêté approuvant l'accord provisoire 1998 passé entre la Fédération suisse des p... (821.125.21)
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie par le Centre IMC, à La Chaux- de-Fonds
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie p... (821.125.26)
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie par les Foyers Handicap de Neuchâtel et de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant l'accord sur l'application de la convention de physiothérapie p... (821.125.27)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire conclu entre la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie (FNAM) et l'Association romande des logopédistes, section neuchâteloise (ARLD)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire conclu entre la Fédération neuchâteloise des... (821.125.15)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire conclu entre l'Association suisse des sages-femmes, section de Neuchâtel, et la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie
Arrêté approuvant l'accord tarifaire conclu entre l'Association suisse des sages... (821.125.660)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Clinique de la Tour, La Chaux-de-Fonds, et les caisses-maladie
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Clinique de la Tour, La Chaux-de-Fo... (821.125.92)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Clinique Lanixa S.A., La Chaux-de-Fonds et la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Clinique Lanixa S.A., La Chaux-de-F... (821.125.93)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Fédération neuchâteloise des assureurs-maladie (FNAM) et l'Association neuchâteloise des chiropraticiens (ANC), fixant la valeur du point pour les prestations chiropratiques
Arrêté approuvant l'accord tarifaire entre la Fédération neuchâteloise des assure... (821.125.12)
Arrêté approuvant l'accord tarifaire pour les traitements ambulatoires pratiqués en milieu hospitalier et son annexe, relatifs à la convention neuchâteloise d'hospitalisation
Arrêté approuvant l'accord tarifaire pour les traitements ambulatoires pratiqués e... (821.127.0)
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES), son avenant N° 1 ainsi que ses annexes Nos 1, 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements ... (832.144)
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et chef-fe-s de clinique
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et... (832.142)
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personnel éducatif et socio-professionnel et ses avenants Nos 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personne... (832.141)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM (821.125.94)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Association suisse des infirmières et infirmiers diplômés et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section neuchâteloise de l'Assoc... (821.125.60)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section Vaud-Neuchâtel de l'Association suisse des sages-femmes et la Fédération cantonale neuchâteloise des sociétés de secours mutuels
Arrêté approuvant la convention conclue entre la section Vaud-Neuchâtel de l'Asso... (821.125.65)
Arrêté approuvant la convention conclue entre les cantons du Jura et de Neuchâtel et l'Hôpital de La Chaux-de-Fonds
Arrêté approuvant la convention conclue entre les cantons du Jura et de Neuchâtel et... (802.115)
Arrêté approuvant la convention d'application de la loi d'introduction de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LILAMal)
Arrêté approuvant la convention d'application de la loi d'introduction de la loi ... (821.100.02)
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